Informationle samedi 28 mars à 10h30
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le samedi 28 mars 2026 à 10h30 en salle du conseil de la mairie d’Ostwald.
ORDRE DU JOUR
INSTALLATION
00.00 – Installation du conseil municipal
00.01 – Election du Maire
00.02 – Fixation du nombre d’adjoints au maire
00.03 – Election des adjoints
INSTANCES
01.01 – Procès-verbal de la séance du 19 février 2026
01.02 – Délégations du conseil municipal au Maire
01.03 – Fixation des indemnités de fonction aux élus locaux
01.04 – Majorations des indemnités de fonction aux élus locaux
01.05 – Prise en charge des frais exposés par les élus dans le cadre de leur mandat local – modalités
01.06 – Droit à la formation des membres du conseil – modalités
01.07 – Modalités de désignations des membres dans les commissions communales et représentants de la collectivité auprès des organismes extérieurs
01.08 – Commissions internes et organismes extérieurs – élections et désignation des membres
01.08.1.1 – CCAS (Commission communale d’action sociale)
01.08.1.2 – SIVU (syndicat intercommunal à vocation unique) forestier du centre Alsace
01.08.1.3 – 4C (commission communale consultative de la chasse)
01.08.1.4 – CCSPL-CAO-CDSP (commission consultative des services publics locaux — commission d’appel d’offres – commission de délégation de services publics)
01.08.1.5 – CCID (commission communale des impôts directs)
01.08.1.6 – Autres désignations
PERSONNEL
02.01 Comité Social Territorial (CST) – fixation du nombre de membres par collège et désignation des représentants de la collectivité
02.02 Tableau des effectifs – création d’un poste de collaborateur de cabinet