Prochaine séance du conseil municipal

Information

le jeudi 18 avril 2024

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 18 avril à 18h en salle du conseil de la mairie d’Ostwald.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

• PV de la séance du 26 février 2024

INSTANCES

• 01.01 Décisions de la Maire prises par délégations du conseil municipal – information
• 01.02 Demande d’accueil – convention avec l’OFII
• 01.03 Commission consultative des services publics locaux – création
• 01.04 QPV – contrat de ville 2024-2030

FINANCES

• 02.01 QPV – demande de subvention à l’EMS pour l’aide à l’ingénierie
• 02.02 Mécénat – autorisation d’y recourir
• 02.03 Groupement de commande – EMS – modification de la convention GOP

CULTURE

• 03.01 Tarifs de location pour saison 2024/2025
• 03.02 Tarifs de la saison culturelle 2024/2025

PERSONNEL

• 04.01 Protection sociale des agents – prise en charge de la mutuelle santé – modification
• 04.02 Protection sociale des agents – prise en charge de la prévoyance – modification
• 04.03 Tableau des effectifs – modification – créations d’emplois