Conseil municipal du 25 novembre 2019 Information

le 25 novembre

La prochaine séance aura lieu le lundi 25 novembre à 18h30 en salle du Conseil Municipal à la mairie.

 

 

O R D R E   D U   J O U R

1°      APPROBATION DU RAPPORT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2019 – N° IV/2019

ADMINISTRATION GENERALE

2°      INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

3°      NOMINATION AU RANG DE CITOYEN D’HONNEUR

ENVIRONNEMENT ET URBANISME

4°      SUBVENTION POUR UN PROJET D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT

5°      PARTENARIAT AVEC ALSACE NATURE – APPEL A PROJET TRAMES VERTE ET BLEUE

6°      SUBVENTION PATRIMOINE ECONOMIES D’ENERGIES

7°      PLU METROPOLITAIN – MODIFICATION N° 3

TRAVAUX

8°      PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC – ETUDES ET PROJETS 2020

9°      PROGRAMME DE TRAVAUX ONF – 2020

AFFAIRES FINANCIERES

10°   DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL

11°   BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019 – VILLE

12°   BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019 – POLE ENFANCE

13°   AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2018 – MODIFICATION COMPTABLE

14°   DGF : MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE

15°   REPARTITION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

16°   COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : MISE AUX NORMES DU CSL – TRANCHE 2

17°   CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UGAP

18°   GROUPEMENT DE COMMANDE – RECENSEMENT DES RESEAUX SOUTERRAINS

AFFAIRES DU PERSONNEL

19°   REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

20°   ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CENTRE DE GESTION (2020-2025)

21°   ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE POUR LES RISQUES STATUTAIRES (2020-2023)

PETITE ENFANCE

22°   MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL

INTERCOMMUNALITE

23°   DELIBERATION EUROMETROPOLE – ACQUISITIONS FONCIERES RIVES DU BOHRIE

24°   DELIBERATION EUROMETROPOLE – CESSION FONCIERE RIVES DU BOHRIE

25°   DELIBERATION EUROMETROPOLE – BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF

26°   OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – CONTROLE DES COMPTES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG – EXERCICES 2012-2016

27°   OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES – CONTROLE DES COMPTES DE L’EUROMETROPOLE DE STRASBOURG  – EXERCICE 2017

28°   RAPPORT ANNUEL EAU ET ASSAINISSEMENT

29°   RAPPORT ANNUEL ELIMINATION DES DECHETS

DIVERS

30°   INSTALLATION CLASSEE – AUTORISATION PREFECTORALE

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