Conseil municipal du 25 juin 2019 Information

le 25 juin

La prochaine séance aura lieu le mardi 25 juin à 18h30 en salle du Conseil Municipal à la mairie.

 

 

O R D R E   D U   J O U R

 

1° APPROBATION DU RAPPORT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2019 – N° IV/2019

 

AFFAIRES FINANCIERES

2° COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – VILLE

3° COMPTE ADMINISTRATIF 2018 – POLE ENFANCE

4° COMPTE DE GESTION 2018 – VILLE

5° COMPTE DE GESTION 2018 – POLE ENFANCE

6° ANNULATION DE CREANCES

A)    Créances éteintes

B)    Gérance du Restaurant du Tennis

7° TARIFS

8° CAO – REFECTION DES SOLS DE L’ECOLE JEAN RACINE

9° RETENUE DE GARANTIE SUR DES MARCHES PUBLICS

 

AFFAIRES DU PERSONNEL

10° CREATION D’EMPLOI : SERVICES SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11° CREATION D’UN ACCUEIL PERISCOLAIRE AUX RIVES DU BOHRIE : CONVENTION

PARTENARIALE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

12° BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS (CSA)

13° PROJET PARTENARIAL D’AMENAGEMENT – SCHEMA DIRECTEUR A 35

 

AFFAIRES FONCIÈRES

14° ACQUISITION FONCIERE – ZONAGE N DU PLUm

 

URBANISME

15° SUBVENTION PATRIMOINE ECONOMIES D’ENERGIES

 

INTERCOMMUNALITÉ

16° DELIBERATION EUROMETROPOLE – CESSION FONCIERE EMS ILOT D1 DES

RIVES DU BOHRIE

17° DELIBERATION EUROMETROPOLE – PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC POUR

L’ANNEE 2019

 

Accès direct

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